Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://www.esprit.immo les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site https://www.esprit.immo est la propriété exclusive de SASU Esprit Immobilier, qui l'édite.
Esprit Immobilier
SASU au capital de 500 €Tél : 06 52 52 45 09 03 87 02 94 26
2 Rue des Frères Rémy 57200 Sarreguemines
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sarreguemines B 93480249700016 sous le numéro 934 802 497
Numéro de carte Pro : CPI57042024000000002
délivré par la cci de Metz le 14/11/2024 Représentant légal : GUR Adem
Titulaire de la carte :
Dénomination : Esprit Immobilier 1 Forme juridique : SASU Adresse du siège : 2 Rue des Frères Rémy 57200 Sarreguemines
N° unique d'identification :934802497
Assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de Groupama, police n°734444550001.
Médiateur : MEDIMMOCONSOCode 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 44505 LA BAULE CEDEX
Numéro TVA intracommunautaire : FR54934802497
Adresse de courrier électronique : contact@esprit.immo
Directeur de la publication : Adem GUR
Contactez le responsable de la publication : contact@esprit.immo
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix - France - Téléphone : +33 9 72 10 10 07
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site https://www.esprit.immo a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site https://www.esprit.immo des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site https://www.esprit.immo sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@esprit.immo . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
Le site https://www.esprit.immo peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Esprit Immobilier n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.
COOKIES ET TRACEURS
Lors de la consultation du site https://www.esprit.immo, des cookies peuvent être déposés sur le terminal de l'utilisateur.
Un cookie est un petit fichier texte susceptible d’être enregistré sur le terminal de l’utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la visite d’un site internet. Il permet notamment de reconnaître un utilisateur, de mémoriser ses préférences ou de mesurer l’audience du site.
Types de cookies utilisés
Le site peut utiliser :
Les cookies non strictement nécessaires ne sont déposés qu’après obtention du consentement explicite de l’utilisateur, conformément aux recommandations de la CNIL.
Gestion du consentement
Lors de sa première visite sur le site, l’utilisateur est informé de l’utilisation des cookies via un bandeau de consentement.
Il peut :
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
CREDITS :Certaines icones proviennent de www.flaticon.com crées par : Mayor Icons , Freepik